Accessibilité

Déclaration d'accessibilité

L'hôpital Charles-Foix s’engage à rendre ses sites internet accessibles conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

ÉTAT DE CONFORMITÉ

À ce jour, n’ayant pas fait l’objet d’un audit de conformité, le site internet https:/charlesfoix.aphp.fr est considéré par défaut comme non conforme.

RÉSULTATS DES TESTS

L’audit d’accessibilité n’ayant pas encore eu lieu, aucun résultat n’est disponible à ce jour. Toutefois, un audit est prévu à l’issue de la refonte actuelle du site, une fois celle-ci finalisée.

ÉTABLISSEMENT DE CETTE DÉCLARATION D’ACCESSIBILITÉ

Cette déclaration a été établie le 16/06/2026

RETOUR D’INFORMATIONS ET CONTACT

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site internet pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

Contact : Vous avez une question ? | APHP

VOIES DE RECOURS

Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant. Vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.

• Écrire un message au Défenseur des droits : (https://formulaire.defenseurdesdroits.fr/)
• Contacter le délégué du Défenseur des droits dans votre région :
(https://www.defenseurdesdroits.fr/saisir/delegues)
• Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre) : 
Défenseur des droits Libre réponse 71120 
75342 Paris CEDEX 07